Délibérations
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- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : Alimentation locale et restauration municipaleDélibération N° 076
Intégration de la commune de Terssac dans l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : Solidarités, petite enfance et familleDélibération N° 075
Halte-garderie Les Bout'chous - nouvelle localisation et augmentation de la capacité d'accueil
- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : Prévention, sécurité et tranquillité publiqueDélibération N° 074
Police municipale - création d'une brigade cynophile
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : Circulation et stationnementDélibération N° 073
Stationnement sur voirie - évolution du périmètre et modification des tarifs applicables
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : Commerce et démocratie participativeDélibération N° 072
Navettes électriques gratuites de centre-ville – convention avec la communauté d’agglomération de l’Albigeois pour la participation financière de la ville
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : FinancesDélibération N° 071
Admissions en non-valeur - budget général
- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : FinancesDélibération N° 070
Budget supplémentaire 2022 - budget annexe de l'aérodrome
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : FinancesDélibération N° 069
Budget supplémentaire 2022 - budget annexe du parc des expositions
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : FinancesDélibération N° 068
Budget supplémentaire 2022 - budget annexe des opérations immobilières à caractère économique
Annexes :