Délibérations
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- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 112
Rue Jules Rolland - déclassement et désaffectation en vue d'une promesse de bail à construction avec la Société Anonyme HLM Patrimoine Languedocienne
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 111
Avenue du Général de Gaulle - acquisition des bâtiments de la trésorerie générale - exercice du droit de priorité
- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 110
Scène nationale d’Albi-Tarn - avenant à la convention-cadre ville d’Albi/scène nationale d’Albi-Tarn
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 109
Rue Gustave Courbet – déclassement et désaffectation d’une emprise foncière
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 108
Plaine des sports de la Guitardié – convention pour la création de poste de transformation électrique
- Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 107
Quartier La Mouline - Le Gô - enquête publique en vue d’une création de voie
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 106
Rue Louis Joly – constitution d’une servitude avec ENEDIS
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 105
La Guitardié – acquisition d’un bien immobilier
Annexes : - Année 2022Conseil municipal du 27 juin 2022Thématique : UrbanismeDélibération N° 104
Le Garric de Pélissier – cession d’une parcelle communale
Annexes :